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    Archived pages: 185 . Archive date: 2012-12.

  • Title: USPA - accueil
    Descriptive info: .. identifiant.. mot de passe.. législation.. Décret Webcosip (1.. er.. avril 2011).. Décret no 2011-364 du 1er avril 2011 modifiant la réglementation relative au soutien financier de l industrie audiovisuelle.. Téléchargez le décret.. Décret hertzien terrestre (2 juillet 2010).. Décret n 2010-747 du 2 juillet 2010 relatif à la contribution à la.. production d oeuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre.. Téléchargez le décret.. Décret CabSat (27 avril 2010).. Décret no 2010-416 du 27 avril 2010 relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision et aux éditeurs de services de radio distribués par les.. réseaux n utilisant pas des fréquences assignées par le Conseil supérieur de l audiovisuel.. Loi n 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Loi Léotard).. Version consolidée du 10 février 2010.. Téléchargez la loi.. communiqués.. Communiqué de presse commun.. (ADDOC-GROUPE 25 IMAGES-SCAM-SPI-SRF-USPA).. CRE ATION AUDIOVISUELLE ET CINE MATOGRAPHIQUE : A QUOI JOUE RE MY PFLIMLIN ?.. (05/12/12).. Téléchargez le communiqué.. Communiqué de presse de la CPA.. SIGNATURE D'UN ACCORD SPECTACLE VIVANT AVEC FRANCE TÉLÉVISIONS.. (22/11/12).. Communiqué de presse SPFA-USPA.. SIGNATURE D'UN AVENANT À L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DE FRANCE TÉLÉVISIONS.. Communiqué de presse de l USPA.. PLUS DE REDEVANCE POUR UNE EXIGENCE FORTE EN MATIÈRE DE CRÉATION !.. (29/10/12).. QUI VEUT TUER LA CRÉATION FRANÇAISE ?.. (24/10/12).. REDEVANCE : IL FAUT SAUVER LE SOLDAT FRANCE TÉLÉVISIONS.. (17/10/12).. (BLIC-BLOC-ARP-UPF-SACD-SPFA-SPI-USPA).. Les organisations professionnelles du cinéma et de l audiovisuel soutiennent Aurélie Filippetti dans la mise en œuvre d une taxe pérenne fondée sur le chiffre d affaires des FAI.. (16/10/12).. ACCOMPAGNER L EXPORTATION DES PROGRAMMES FRANÇAIS.. (13/09/12).. CNC : UNE PONCTION DISPROPORTIONNÉE DANS UN CONTEXTE DE GRANDE FRAGILITÉ.. (07/09/12).. FINANCEMENT DE FRANCE TÉLÉVISIONS, L HEURE DES CHOIX.. (06/09/12).. DOCUMENTAIRE DE CRÉATION, DE MULTIPLES ENJEUX DANS LES MOIS À VENIR ?.. (25/06/12).. QUELS ENJEUX DERRIÈRE LE CHOIX DU FINANCEMENT D UN DOCUMENTAIRE HISTORIQUE EN COPRODUCTION INTERNATIONALE ?.. (12/06/12).. COSIP FICTION, UNE RÉFORME ESSENTIELLE.. (09/05/12).. SUR LA PRÉSENTATION DU PROJET HD1, CHAÎNE ENTIÈREMENT DÉDIÉE À LA CRÉATION, PAR LE GROUPE TF1.. (14/03/12).. SUR LE PROCESSUS D AUDITIONS EN VUE DE L ATTRIBUTION DE SIX FRÉQUENCES DE TNT HD.. (06/03/12).. Communiqué de presse.. NOUVEAU CONSEIL SYNDICAL DE L USPA POUR LA PÉRIODE 2012/2013.. (14/02/12).. Communiqué de presse commun.. (SACD, SCAM, SPFA et USPA).. RENFORCEMENT DES ENGAGEMENTS DE TF1 EN FAVEUR DE LA CRÉATION PATRIMONIALE :.. SATISFACTION DE LA SACD, DE LA SCAM, DU SPFA ET DE L USPA.. (07/09/11).. CHARTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA FICTION : UNE PREMIÈRE ÉTAPE.. (05/07/11).. FRANCE TÉLÉVISIONS ET LA CONFÉDÉRATION DES PRODUCTEURS AUDIOVISUELS INTENSIFIENT LEURS ÉCHANGES.. (31/05/11).. (SACD, SCAM,SPFA et USPA).. REJET DES RECOURS DÉPOSÉS CONTRE LES DÉCRETS RÉFORMANT LES DÉCRETS TASCA :.. UNE NOUVELLE POSITIVE POUR LA CRÉATION AUDIOVISUELLE PATRIMONIALE.. (02/05/11).. LA CPA SE FÉLICITE DE LA PUBLICATION DU DÉCRET WEB COSIP ET SOULIGNE LA VITALITÉ DES PRODUCTIONS SUR LES NOUVEAUX SUPPORTS.. (06/04/11).. Les sites d échanges vidéo doivent contribuer à l économie matérielle et immatérielle de l Internet.. (11/02/11).. Communiqué de presse commun (SACD - SPFA - USPA).. RACHAT DE TMC ET DE NT1 PAR LE GROUPE TF1 :.. SATISFACTION DE LA SACD, DE L USPA ET DU SPFA.. (04/01/11).. Téléchargez le communiqué.. Communiqué de presse commun des syndicats d'employeurs de la production audiovisuelle.. (AFPF SPECT SPI USPA).. (15/12/10).. (SACEM - SCAM - SPFA - USPA).. OBLIGATIONS  ...   partie pour la privatisation de la régie France Télévisions.. Communiqué de la CPA (8 avril 2010).. Nomination de Stéphane Le Bars.. Communiqué commun (SPFA/USPA) (6 avril 2010).. Rachat de TMC et NT1 par TF1.. Communiqué commun ( SPFA et USPA) (25/03/10).. Privatisation de la régie de France Télévisions.. Communiqué de la CPA (10/03/10).. Création de la Confédération des Producteurs Audiovisuels.. Communiqué commun (SPECT, SPFA et USPA) (19/02/10).. Communiqués antérieurs.. actualités.. La production audiovisuelle aidée en 2010 (avril 2011).. Téléchargez l'étude du CNC.. La diffusion de la fiction à la télévision en 2010 (avril 2011).. Rapport de la mission Chevalier sur la fiction française.. FICTION FRANÇAISE - LE DEFI DE L ECRITURE ET DU DEVELOPPEMENT.. (mars 2011).. Téléchargez le rapport.. Etude du ROD (mars 2011).. L'Etat du documentaire 2000/2010.. La place de la création dans la production documentaire.. Téléchargez l'étude.. Guide des chaînes numériques 2011.. Téléchargez le guide.. Médiamat annuel 2010.. Audiences du 4 janvier 2010 au 2 janvier 2011.. Téléchargez le communiqué de presse de Médiamétrie.. La fiction sur les chaînes nationales gratuites - CSA (juin 2010) Chiffres clés 2008-2009.. Téléchargez l'étude.. Le marché du documentaire en 2009 - CNC (juin 2010).. Le marché de l'animation en 2009 - CNC (juin 2010).. Publication du décret statutaire du CNC.. Téléchargez le.. décret n 2010-654 du 11 juin 2010 relatif au Centre national du cinéma et de l'image animée.. L Observatoire de l Image vient de publier.. Y a pas photo ! Le réel confisqué.. Téléchargez l'ouvrage.. NOTA - Les Tendances TV Internationales.. (10/01/11).. la télévision en mode superlatif.. Consultez le communiqué de Médiamétrie.. social.. Salaires minima de la production audiovisuelle au 1.. juillet 2012.. Nous vous informons que les salaires minima de la production audiovisuelle ont été modifiés le 1er juillet 2012.. Nous vous prions de prendre en compte ces modifications dans vos contrats.. Téléchargez les salaires minima de la production audiovisuelle.. (le fichier excel comporte 3 onglets).. Salaires minima des artistes-interprètes.. engagés pour des émissions de télévision , barèmes de rémunération au 1.. janvier 2012.. Téléchargez les salaires minima artistes-interprètes.. Convention collective de la production audiovisuelle.. Texte intégrant les avenants n 1 du 12 février 2007,.. n 2 du 15 novembre 2007 et n 3 du 15 décembre 2008.. Téléchargez la convention collective.. Accord sur la rémunération des artistes interprètes en cas d utilisation de leurs prestations en vidéo à la demande (VOD).. Téléchargez l'accord.. au format.. pdf (444ko).. Accord sur les rémunérations des artistes interprètes en cas de rediffusion sur les chaînes nationales historiques.. pdf (78ko).. Accord sur les rémunérations des artistes interprètes en cas de cession d'un programme pour un exploitation Câble, Satellite ou TNT.. pdf (60ko).. bibliothèque.. (espace réservé aux adhérents).. mise à jour : 20/03/12.. Comptes-rendus et agenda consultables dans l'espace adhérents.. parcours.. Découvrez notre nouveau portrait :.. Loïc Bouchet et Thibaut Camurat.. - Les Bons Clients.. (15 avril 2010).. Portraits antérieurs.. sites pros.. Découvrez les.. principaux acteurs du secteur.. :.. institutions, scénaristes, réalisateurs, salariés, les sociétés de gestion collective, etc.. annuaire.. Consultez l'.. de nos membres, leur société, leurs dirigeants et leurs programmes.. présentation.. Découvrez l'USPA en.. quelques dates et quelques noms.. ,.. notre vocation et nos.. missions.. ainsi que nos.. équipes.. adhérer.. Nos services.. aux adhérents ;.. prenez connaissance de.. nos statuts.. ;.. consultez la.. grille de cotisation.. et.. remplissez le formulaire de.. demande d'adhésion.. accueil.. I.. contacts.. documentation.. sites pros..

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  • Title: USPA - actus communiqués
    Descriptive info: à la une.. accords.. tous les actus accords.. chiffres.. tous les actus chiffres.. diffusion.. tous les actus diffusion.. emploi/formation.. tous les actus emploi/formation.. études/publications.. tous les actus études/publications.. financement.. tous les actus financement.. institutionnelles.. tous les actus institutionnelles.. internet/nouveaux médias.. tous les actus internet/nouveaux médias.. tous les actus parcours.. paysage Audiovisuel.. tous les actus paysage Audiovisuel.. actus communiqués.. et toujours.. Renouvellement du Conseil syndical.. Communiqué de l USPA (13/01/10).. Consultez la liste des nouveaux conseillers.. Production pour les nouveaux  ...   de la Culture.. Communiqué du SPFA et de l USPA (22/10/09).. Mission Création et Internet - Réponse de l USPA.. 25 septembre 2009.. Téléchargez la réponse.. Consultation publique SMAD du CSA - Contribution de l USPA.. 15 septembre 2009.. Téléchargez la contribution.. Communiqué de presse SPFA/USPA relatif à l accord signé avec Orange.. 18 décembre 2008.. FRANCE TÉLÉVISIONS ET L USPA :.. L INSERTION PROFESSIONNELLE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE HANDICAPÉS FACILITÉE.. crédit d impôt audiovisuel.. http://www.. legifrance.. gouv.. fr/WAspad/..

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  • Title: USPA - actus parcours
    Descriptive info: tous les actus communiqués.. actus parcours.. Loïc Bouchet et Thibaut Camurat Les Bons Clients.. lire le portrait.. Portraits de producteur.. Mathilde Muffang.. - la Boîte à Images.. Tancrède Ramonet et Martin Laurent.. - Temps Noir.. Guillaume Renouil.. - Elephant Story.. Nelly Kafsky.. - Nelka Films ;.. Monique Bernard Beaumet.. - Adrénaline ;.. Minou Azoulai..  ...   - Les poissons volants ;.. Guillaume de la Boulaye et Olivier Mardi.. - Zorba Production ;.. Fabrice Estève.. -Gédéon Programmes;.. Sylvette Frydman.. - Flach Film ;.. Lissa Pillu.. - Télécip ;.. Jean Nainchrik.. - Septembre Productions ;.. Pierre-Olivier Bardet.. - Idéale Audience ;.. Dominique Lecouturier.. - Skara Films (aujourd hui chez K ien Productions)..

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  • Title: USPA - sites pros
    Descriptive info: les institutions.. les scénaristes.. les réalisateurs.. les salariés.. les sociétés de gestion collective.. l'Europe.. les organisations professionnelles.. les organismes sociaux.. la presse professionnelle.. les chaînes de télévision.. liens utiles.. de véritables interlocuteurs.. L'USPA veille à la défense des intérêts des producteurs TV,.. en entretenant des liens avec les diffuseurs publics et privés ;.. en entretenant des relations  ...   la mise en uvre de la législation nationale et européenne ;.. en dialoguant régulièrement avec ses partenaires de la création afin d'optimiser les conditions de leur collaboration.. Ces différents interlocuteurs sont aussi de riches sources d'informations sur le secteur et son fonctionnement.. Pour davantage de renseignements, n'hésitez pas à consuter leur site internet ou à les contacter..

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  • Title: USPA - consultation de l'annuaire
    Descriptive info: annuaire.. recherche par nom de société.. A.. B.. C.. D.. E.. F.. G.. H.. J.. K.. L.. M.. N.. O.. P.. Q.. R.. S.. T.. U.. V.. W.. X.. Y.. Z.. 1.. 2.. 3.. 4.. 5.. 6.. 7.. 8.. 9.. 0.. Tous.. 3 caractères minimum.. recherche par nom de personne.. activités.. Reportage.. Spectacle Vivant.. Fiction.. Animation.. Documentaire.. Magazines.. Variétés.. Jeux.. Agences d'images..

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  • Title: USPA - notre histoire
    Descriptive info: présentation.. notre histoire.. nos missions.. nos équipes.. un peu d'histoire.. Créée en 1960 pour regrouper les rares (à cette époque) producteurs indépendants de télévision, la C.. hambre syndicale des Producteurs audiovisuels.. s est dès sa création consacrée au dialogue social, signant en 1964 (un an avant l ORTF !) le premier accord collectif concernant les artistes interprètes pour la télévision.. C est à la même époque qu elle a commencé de définir et d imposer, dans le paysage audiovisuel , et en particulier à l égard des chaînes de télévision (l ORTF jusqu en 1974, les chaînes de service public seules jusqu en 1985, enfin l ensemble des diffuseurs publics et privés depuis cette date), le rôle et la place des producteurs indépendants.. Dialogue social et lobby politique et institutionnel sont restés les deux axes de l action du syndicat après sa transformation, en 1986, en.. Union syndicale des Producteurs audiovisuels.. (dénomination devenue en 1990.. Union syndicale de la Production audiovisuelle.. ).. Le développement considérable de la production pour la télévision, depuis ses débuts dans les années 1960, s est traduit par une croissance régulière du nombre des adhérents de l USPA, jusqu à la stabilisation et à la concentration intervenues à partir du début  ...   Compte de Soutien aux Industries de Programmes.. (COSIP) en 1985, à l instauration des obligations de productions d œuvres audiovisuelles pour les chaînes terrestres en 1990, à la généralisation de ces obligations à tous les diffuseurs en 2001.. La réforme législative d août 2000 et sa traduction réglementaire de juillet 2001 ont enfin consacré.. la distinction entre les activités de diffuseur et de producteur dans le domaine audiovisuel.. L USPA a parallèlement cherché à trouver des accords contractuels directs avec les diffuseurs.. Ainsi, un.. accord a été signé en 1994 avec France Télévision.. Cet accord, actualisé depuis à plusieurs reprises, a permis de voir augmenter régulièrement la part de ses budgets consacrée par la Télévision publique à la production d œuvres audiovisuelles.. La production télévisuelle est une branche en forte croissance des Industries culturelles , où elle voisine avec la production cinématographique ou phonographique.. Mais elle présente la particularité, parmi les activités culturelles, d offrir ses produits sur un marché où la demande, elle-même largement financée par l économie générale à travers la publicité, s exprime en face des producteurs.. Activité marchande, activité culturelle ; c est l un des rôles d un syndicat professionnel que de faire cohabiter efficacement ces deux dimensions.. Jacques Peskine..

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  • Title: USPA - nos missions
    Descriptive info: L'Union Syndicale de la Production Audiovisuelle a pour objet de.. rassembler.. , de.. représenter les producteurs.. de programmes de télévision et d'.. organiser.. protéger.. et de.. défendre.. leurs intérêts.. Pour atteindre ces objectifs, l'USPA s'engage sur plusieurs axes :.. être un lieu d'échanges, de réflexion et d'informations ;.. favoriser et valoriser la création et la diversité des œuvres audiovisuelles ;.. améliorer le financement des programmes ;.. préserver l'indépendance des producteurs ;.. entretenir des relations véritables avec l'ensemble des acteurs du secteur..

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  • Title: USPA - nos équipes
    Descriptive info: Nos équipes.. Lors de l Assemblée Générale de l USPA qui s est tenu le 13 février 2012, il a été procédé à l élection des nouveaux membres du Conseil Syndical pour la période 2012/2013.. Ont ainsi été élus les conseillers suivants (par ordre alphabétique de nom).. Elus du Conseil.. Thomas Anargyros.. (Europacorp Television).. Dominique Barneaud.. (Bellota Films).. Carole Bienaimé-Besse.. (April Snow Films).. Thomas Bourguignon.. (Kwaï TV).. Jean-François Boyer.. (Tétra Média Fiction).. Christine Camdessus.. (Alégria Productions).. Frédéric Chéret.. (Les Films d'Ici).. Alain Clert.. (Son et Lumière).. Nicolas Coppermann.. (Calt  ...   Laurent.. (Temps Noir).. Luc Martin-Gousset.. (Point du Jour).. Olivier Mille.. (Artline Films).. (Elephant Story).. Pierre Roitfeld.. (Alizés Films).. Paul Rozenberg.. (Septembre Productions).. Le Conseil réuni le 14 février a désigné à la Présidence de l'USPA,.. Le bureau est composé de six Vice-Présidents :.. Thomas Anargyros, Carole Bienaimé-Besse, Jean-François Boyer, Sophie Goupil, Paul Rozenberg, Matthieu Viala, et d'un trésorier : Pierre Roitfeld.. les permanents.. Stéphane Le Bars.. Délégué général.. Pascale d'Arbaumont.. Assistante de direction.. Jack Aubert.. Délégué aux Affaires Sociales - CPA.. Catherine Lebailly.. Déléguée aux Affaires Juridiques - CPA..

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  • Title: USPA - nos services
    Descriptive info: adhérer.. nos services.. les cotisations.. Demande d'adhésion.. Permanence en matière de.. veille.. conseil juridique.. à disposition des adhérents, suivi des problèmes contractuels, droit de la propriété littéraire et artistique, tout problème lié au droit de la communication (presse, publicité, cinéma.. ), droit de la propriété industrielle, questions sociales, problèmes fiscaux.. Diffusion d'informations professionnelles.. : notes sur l'actualité sociale, informations sur  ...   sur le compte de soutien et les programmes européens.. Soutien des producteurs.. dans leurs actions juridiques d'intérêt général pour la profession.. Commissions techniques.. ouvertes aux adhérents : juridique, économique, sociale, fiction, documentaire, jeunesse, financière, commission des Affaires Internationales.. Ces commissions sont des.. organes de réflexion, d'information et d'élaboration d'outils professionnels.. tels que contrats-types, devis de production et grilles de salaires..

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  • Title: USPA - cotisations 2004/2006
    Descriptive info: cotisations 2010/2012.. Les cotisations dues par les adhérents de l'USPA se composent de deux éléments.. 1/ Une.. cotisation fixe annuelle.. , fixée pour l'année à.. 1000 euros.. Cette cotisation est appelée en janvier ; elle est payable au cours du premier trimestre.. En cas d'adhésion en cours d'année, elle est payable lors de l'adhésion, au prorata de la durée d'adhésion.. La cotisation fixe est ramenée à 500 euros  ...   déclarée aux Congés spectacles.. Cette cotisation est appelée par la Caisse des Congés spectacle en même temps que ses propres cotisations, auprès des adhérents de l'USPA, dont la liste est communiquée mensuellement à la caisse.. Les adhérents de l'USPA qui sont membres d'une autre organisation syndicale au titre de leur activité de producteurs de films cinématographiques doivent prendre toutes dispositions pour distinguer les assiettes de leurs cotisations syndicales..

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  • Title: USPA - contacts
    Descriptive info: contacts.. Union Syndicale de la Production Audiovisuelle.. 5, rue Cernuschi.. 75017 Paris.. tel : 01 40 53 23 00.. fax : 01 40 53 23 23.. Adressez vos questions aux destinataires compétents.. Afin de vous apporter une réponse adaptée, merci de bien vouloir vous présenter :.. prénom, nom, fonction  ...   p.. darbaumont(at)uspa.. Assistante de Direction.. c.. lebailly(at)la-cpa.. j.. aubert(@)at)la-cpa.. Délégué aux affaires sociales, en charge des accords collectifs du secteur, questions ayant traits au droit du travail, à la formation professionnelle et à la prévoyance.. Représentation du secteur auprès des institutions sociales du spectacle (Afdas, Audiens, APDS, FESAC, CPNEF AV)..

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