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    Archived pages: 39 . Archive date: 2012-11.

  • Title: Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: .. Aller au contenu.. Aller au menu principal.. Aller au menu de navigation par profil.. Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Est lyonnais.. 31 communes, plus de 300 000 habitants, environ 400km².. Espace membres.. Rechercher sur le site.. Mots à rechercher.. Qu'est-ce.. qu'un SAGE ?.. Contexte juridique.. Les SAGE en France.. Le SAGE de l'Est lyonnais.. Organisation.. du SAGE.. La CLE.. Le bureau de la CLE.. Les commissions thématiques.. L'animation du SAGE.. Avancement.. SAGE approuvé.. Tableau de bord.. Contrat de milieu.. Etudes et actions.. Agenda.. comptes-rendus.. Prochaines réunions.. Comptes-rendus.. Espace.. documentation.. Bibliothèque.. Observatoire SAGE.. Actualités.. Infos.. utiles.. Contact.. Liens.. Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Est lyonnais.. pour satisfaire les besoins en eau de tous sans porter d'atteinte irréversible à l’environnement….. Définir des objectifs et créer des règles pour une gestion de l'eau cohérente, c'est l'ambition du SAGE Est lyonnais.. Dans un territoire péri-urbain dont le sous-sol renferme des nappes à préserver, les prélèvements sont nombreux et l'occupation du sol fait peser des risques sur la qualité de l'eau.. Un tel contexte exige de rassembler les acteurs de  ...   le concours financier de.. Les différents usages.. qui dépendent de la nappe :.. Alimentation en eau potable.. Activité agricole.. Activités industrielles.. Considéré comme usage prioritaire et largement incompressible,.. environ 106 millions de m³.. sont prélevés annuellement dans les eaux souterraines.. La moitié du territoire est occupée par des terres agricoles, exploitée principalement pour la culture céréalière.. Les agriculteurs ont recours à l’irrigation pour faire face aux déficits pluviométriques, soit un peu.. plus de 12 millions de m³.. par an.. Ce contexte agricole est source de pollution diffuse en nitrates et pesticides.. D’importants pôles industriels (métallurgie, chimie, manufacture…) sont présents en aval des couloirs fluvio-glaciaires.. Les nappes leur fournissent en moyenne.. 4 millions de m³.. d’eau par an.. Ces pôles constituent un risque vis-à-vis de la pollution des eaux par les micropolluants comme les solvants chlorés.. Actualité.. Publié le.. 30.. /.. 10.. Les prochains rendez vous de la CLE.. Pour cette fin d'année 2012, le bureau se réunira le.. jeudi 15 novembre.. à Meyzieu.. La réunion de CLE se déroulera quant à elle, le.. jeudi 13 décembre.. à Genas !.. Mentions légales.. Crédits.. Plan du site..

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  • Title: Ouverture de session - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Accueil.. Utilisateur.. Ouverture de session.. Identification.. Vos identifiants.. Nom d'utilisateur.. Mot de passe..

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  • Title: Contexte juridique - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Qu'est-ce qu'un SAGE ?.. Contexte juridique.. Les SAGE en France.. Le SAGE de l'Est lyonnais.. L'élaboration du SAGE, engagée depuis quelques années dans l'Est lyonnais, s'apparente à une démarche collective pour mieux organiser la gestion de l'eau et des milieux aquatiques à une échelle géographique cohérente.. Le SAGE n'est pas un programme de travaux, mais.. un instrument de planification d'une politique locale de l'eau.. , un « guide » de la gestion de l'eau pour les acteurs du territoire.. Il prend en considération tous les types de milieux aquatiques présents dans le territoire (nappes, cours d'eau, marais, etc.. ), en fixant des objectifs d'utilisation, de mise en valeur, de protection.. La Directive cadre sur l'eau (DCE).. La directive cadre sur l’eau.. du 23 octobre 2000 vise à donner une cohérence à l’ensemble de la législation avec une politique communautaire globale dans le domaine de l’eau.. Elle définit un cadre pour la gestion et la protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.. La DCE fixe des objectifs pour la préservation et la restauration de l’état des eaux superficielles et pour les eaux souterraines.. L’objectif général est d’atteindre.. d’ici à 2015 le bon état des différents milieux.. sur tout le territoire européen.. Les grandes étapes de la DCE.. 2004.. : État des lieux.. 2006.. : Programme de surveillance de l’état des eaux.. 2005.. : Consultation du public sur l’état des lieux.. 2008.. : Consultation du public sur les SDAGE.. 2009.. : Publication du premier plan de gestion et du programme de mesures.. : Adoption des SDAGE révisés.. 2015.. : Point sur l’atteinte des objectifs, suivi d’un second plan de gestion et programme  ...   gestion équilibrée de la ressource en eau.. Le SDAGE est un document public avec lequel doivent être compatibles les décisions publiques prises dans le domaine de l'eau.. Les SDAGE révisés.. La DCE prévoit l’élaboration de plans de gestion qui définissent des objectifs fixés à l'échelle de chaque grand bassin et intègrent un programme de mesures pour la gestion durable et solidaire de la ressource en eau.. Le.. SDAGE du bassin Rhône Méditerranée.. a été révisé et adopté le 16 octobre 2009, il couvre la période 2010-2015.. Il arrête les grandes orientations de préservation et de mise en valeur des milieux aquatiques à l’échelle du bassin.. Le SDAGE s’impose (notion de compatibilité) aux programmes et décisions de l’État et des collectivités, ainsi qu’aux documents d’urbanisme.. SAGE de l’Est lyonnais est compatible avec le SDAGE Rhône Méditerranée.. La CLE a travaillé pour assurer la cohérence des actions SAGE avec les priorités identifiées par le programme de mesures dans l’Est lyonnais.. La portée juridique des SAGE.. Les objectifs stratégiques et spécifiques du SAGE sont définis dans le.. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable.. (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques.. Il est.. opposable à l'Administration et aux collectivités.. règlement.. définit ensuite les mesures précises permettant la réalisation des objectifs exprimés dans le PAGD.. Il est opposable à l'Administration, aux collectivités et aux tiers.. Les documents de planification.. tels que les Schémas Départementaux de Carrières (SDC), les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), et les autres documents d'urbanisme.. doivent être compatibles ou rendus compatibles.. avec le PAGD dans.. un délai de 3 ans.. à compter de la date d'approbation du SAGE,.. soit.. avant le 24 juillet 2012..

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  • Title: Les SAGE en France - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: 173 SAGE.. sont actuellement lancés en France depuis la création de cet outil en 1992.. Une dizaine de SAGE approuvé est en phase de mise en œuvre, environ 40 sont en phase de révision et la plupart des autres sont en phase d'élaboration.. Au niveau du bassin Rhône Méditerranée, 39 SAGE sont actuellement en cours d'élaboration, de mise en œuvre ou de révision..

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  • Title: Le SAGE de l'Est lyonnais - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Du fait d'une topographie peu contraignante, la.. plaine de l'Est Lyonnais.. a connu depuis le début du 20ème siècle une.. forte urbanisation.. liée à l'expansion de la ville-centre et aux activités industrielles qui s'y sont implantées.. Cette évolution, phénomène classique de.. péri-urbanisation.. , a fini par transformer des communes essentiellement rurales en banlieues résidentielles et industrielles.. Toutefois, l'activité agricole reste encore très présente puisqu'elle occupe environ.. la moitié du périmètre du SAGE.. Le territoire est marqué par la présence de 3 aquifères principaux :.. la nappe de l’Est lyonnais,.. composée de.. 3 couloirs fluvio-glaciaires.. (Meyzieu, Décines et Heyrieux), alimentés principalement par la pluie s’écoulant à une vitesse de 5 à 10 mètres/jour et contenant un volume d’eau d’environ 400  ...   nappe alluviale du Rhône.. , alimenté par le Rhône constituant l’exutoire des couloirs de Meyzieu et de Décines présentant d’importantes capacité de recharge.. Les eaux superficielles sont faiblement présentent dans l’Est lyonnais, on compte deux cours d’eau.. l’Ozon et le canal de Jonage.. et leurs zones humides associées.. Tout l'enjeu du SAGE réside dans l'articulation entre :.. un.. enjeu patrimonial d'alimentation en eau potable.. qui passe par une maîtrise des prélèvements et des pollutions, et par une préservation de l'espace ;.. un développement économique et une urbanisation qui consomment de l'espace, nécessitent des ressources en eau et génèrent des rejets.. Approuvé le 24 juillet 2009, le SAGE Est lyonnais marque l’aboutissement d’un travail conséquent de la commission locale de l’eau..

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  • Title: La CLE - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Organisation du SAGE.. La CLE.. Le bureau de la CLE.. Les commissions thématiques.. L'animation du SAGE.. Sorte de.. mini parlement de l'eau.. à l’échelle locale, la commission locale de l'eau (CLE) est une assemblée délibérante qui élabore le SAGE avant de suivre sa mise en œuvre.. C'est un véritable centre d'animation, de débat et d'arbitrage entre différents acteurs.. C'est pourquoi ses membres doivent représenter l'ensemble des usages et des tendances qui peuvent s'exprimer autour de la gestion de l'eau et des milieux aquatiques.. Télécharger les règles de fonctionnement_CLE.. Les missions.. La CLE est le.. noyau opérationnel.. du SAGE.. La première mission de la CLE a été d’élaborer le SAGE.. Depuis, elle veille à organiser son suivi et sa mise en œuvre.. Elle définit les axes de travail, arbitre les conflits et s’assure également que les acteurs des autres politiques d'aménagement prennent bien en compte les  ...   l'Est lyonnais et répartis selon les proportions suivantes :.. Télécharger la liste des membres de la CLE.. Télécharger l'arrêté de composition de la CLE.. Les sollicitations possibles de la CLE.. Consultations obligatoires :.. délimitation de certaines zones d’érosion, zones humides, zones de protection des aires d’alimentation de captages et avis sur le programme de gestion.. désignation d’un organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation.. dispositions applicables aux opérations soumises à autorisation au titre de la loi sur l’eau.. Consultations recommandées :.. ICPE soumise à autorisation.. SCOT et PLU, ainsi que tous les grands projets d’aménagement.. Documents à transmettre pour information :.. dispositions applicables aux opérations soumises à déclaration (documents et décisions).. aménagement foncier rural et détermination du périmètre (dossier).. Les différents avis rendus par la CLE ou son bureau sont consultables dans les synthèses annuelles du tableau de bord (indicateur 6.. 2)..

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  • Title: Le bureau de la CLE - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: C’est.. l’organe exécutif de la CLE.. , il prépare les dossiers et les séances de la CLE.. Le bureau peut rendre des avis sur les dossiers ou projets sur lesquels la CLE est officiellement saisie.. Il est composé de.. 22 membres.. répartis selon les mêmes proportions que la CLE :.. 11 membres du collège des élus.. 6 membres du collège des usagers.. 5 membres du collège des représentants de l'État.. Télécharger la liste des membres du bureau..

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  • Title: Les commissions thématiques - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Composées d'acteurs du territoire siégeant ou non à la CLE, ces groupes de travail font avancer les réflexions sur des questions mises en exergue par le SAGE.. Elles permettent d'élargir la concertation en associant des partenaires extérieurs, et constituent un appui essentiel pour le travail du Bureau ou de  ...   place par la CLE sont les suivantes :.. Reconquête de la qualité des eaux.. - Président : Michel Forissier.. Gestion durable de la quantité de la ressource.. - Président : Willy Plazzi.. Gestion des milieux aquatiques superficiels.. - Président : Paul Coste.. Sensibilisation des acteurs.. - Président : Guy Montagne..

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  • Title: L'animation du SAGE - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: L’équipe SAGE.. La CLE est une assemblée délibérante sans moyen financier ni capacité juridique pour assurer la maîtrise d’ouvrage des actions du SAGE.. Il lui faut donc une structure porteuse assurée par le Département du Rhône.. Afin d’assurer la mise en œuvre opérationnelle du SAGE, une cellule d’animation est mise sur pied :.. Claudie Briand Ponzetto.. : management d’équipe, secrétariat de la CLE et suivi des volets ressource en eau potable et qualité des eaux souterraines.. Pauline Marcel.. : suivi du  ...   et gestion des milieux aquatiques superficiels.. Cette équipe est à votre disposition pour toute information concernant le SAGE.. Retrouvez toutes les coordonnées de l’équipe dans la rubrique « Infos utiles - contact ».. Les partenaires financiers.. Département du Rhône.. a choisi d’assurer le rôle de structure porteuse du SAGE Est lyonnais.. A ce titre, il bénéficie d’aides financières de.. l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée.. , du.. Grand Lyon.. et de la.. Région Rhône Alpes.. (et ponctuellement d’autres financeurs), à hauteur de 80%..

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  • Title: SAGE approuvé - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: Avancement du SAGE.. SAGE approuvé.. Tableau de bord.. Contrat de milieu.. Etudes et actions.. Planning d’élaboration du SAGE Est lyonnais.. Cliquez sur le schéma ci-dessous et visionnez le planning.. Après une phase préliminaire qui a débouché sur la définition du périmètre du SAGE (20 octobre 1997) et la constitution de la commission locale de l'eau (CLE) en 2002, la démarche d'élaboration proprement dite a  ...   définition collective d'une stratégie globale, déclinée en règles de gestion et programmes d'actions.. Le 24 juillet 2009 le SAGE a été approuvé par arrêté interpréfectoral.. Documents du SAGE Est lyonnais.. Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents de référence du SAGE.. Télécharger le PAGD (plan d'aménagement et de gestion des eaux).. Télécharger le règlement du SAGE.. Télécharger le document de synthèse.. Télécharger l'arrêté d'approbation du SAGE..

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  • Title: Tableau de bord - SAGE Est lyonnais
    Descriptive info: La mise en oeuvre opérationnelle et réglementaire du SAGE s'accompagne.. d'un tableau de bord de suivi et d'évaluation.. Le tableau de bord est un outil indispensable pour la Commission locale de l'eau car il participe à l'évaluation des actions élaborées lors de la mise en oeuvre du SAGE et à l'orientation des futurs projets.. Quoi et pourquoi ?.. Le tableau de bord est une base de données structurée autour de 54 indicateurs visant à assurer un suivi efficace de la mise en oeuvre des 6 orientations du SAGE.. Ces indicateurs  ...   des eaux souterraines.. pression.. : décrivent les pressions exercées sur la ressource par les activités humaines, par exemple, les rejets dans la nappe.. réponse.. : décrivent les mesures prises pour améliorer la situation, par exemple, la gestion des déchets et substances dangereuses.. Le tableau de bord ne constitue pas un simple document technique mais bien un support d’aide à la décision pour la CLE.. Télécharger tableau de bord - bilan 2011 -.. Télécharger tableau de bord - bilan 2010 -.. Télécharger tableau de bord en un coup d'oeil -juin 2012-..

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