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    Archived pages: 5 . Archive date: 2012-12.

  • Title:
    Descriptive info: .. Les registres de la cinématographie et de l'audiovisuel.. Bienvenue sur le site de la.. Conservation des Registres de la Cinématographie et de l’Audiovisuel.. Les films, français ou étrangers, ayant fait l’objet d’une exploitation en salles en France depuis 1944, sont immatriculés au Registre Public ; les autres films et les œuvres audiovisuelles non cinématographiques peuvent y être immatriculés.. Sur ce site, vous pouvez.. consulter des informations.. sur.. toutes les œuvres immatriculées.. au Registre Public depuis 1944 et sur les.. contrats inscrits à partir du 19 août 1987.. Vous pouvez consulter dans les mêmes conditions des informations sur les.. contrats publiés.. au Registre Public depuis le 1er mars 2006.. Depuis le 1er mars 2006, un Registre des Options a été ouvert ; il permet d’immatriculer les.. projets.. d’œuvre cinématographique ou audiovisuelle tirés d’une œuvre littéraire sur laquelle un producteur détient une option pour l’acquisition des droits d’adaptation.. Ni l’immatriculation des projets, ni l’inscription  ...   consultation, vous pourrez commander une copie des actes inscrits ou publiés au Registre Public ou au Registre des Options.. Seules ces copies, certifiées par le conservateur des Registres, font foi.. La délivrance de copies d’actes ou de certificats d’immatriculation est payante.. Pour que la conservation des registres prenne en compte vos commandes, vous devez les valider en utilisant le lien « Valider votre commande ».. Le personnel de la conservation des Registres de la Cinématographie et de l’Audiovisuel prendra alors contact avec vous dans les meilleurs délais pour vous indiquer le montant des émoluments à régler.. Vous pouvez accéder aux informations par les.. uvres.. ou par les.. inscriptions - publications.. Vous n’avez accès qu’aux inscriptions effectuées entre le 19/08/1987 et le 20/09/2012.. Vous n’avez pas accès aux immatriculations et aux inscriptions ou publications effectuées après le 20/09/2012.. 0.. [.. -> Retour: etique cible ].. Last Idx = 0 - Reel Idx = 0..

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  • Title: Intranet RCA : Version
    Descriptive info: Version de l'internet RCA.. N°0.. 8.. 2 (Rev.. 21092).. Retour à la page d'accueil..

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  • Title:
    Descriptive info: Recherche d' uvre.. Retour à l'accueil.. Tableau pour la saisie des critrères de recherches.. Veuillez indiquer le titre de l’œuvre, son numéro ou sa date d’immatriculation.. Numéro d’immatriculation :.. Vous pouvez saisir un numéro ou une plage de numéros.. Du :.. Au :.. Titre :.. Titre exact.. Date d’immatriculation :.. Vous pouvez saisir une date ou une période ;.. les dates sont saisies au format JJ / MM / AAAA  ...   caractéristiques de l’œuvre :.. Catégorie :.. - Indifférent -.. Oeuvre audiovisuelle.. Oeuvre cinématographique.. Projet.. Type :.. Collection.. Série numerotée.. Série.. Unitaire.. Genre :.. La sélection des œuvres selon le genre n’est pas fiable pour les œuvres cinématographiques.. Animation.. Documentaire.. Fiction.. INDETERMINE.. 2.. [Accueil.. RechercheInscription->RechercheInscription Retour: Retour à l'accueil etique Accueil cible Accueil].. 1.. mnuAccueil->Accueil Retour: Retour à l'accueil etique Accueil cible Accueil].. Last Idx = 2 - Reel Idx = 1..

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  • Title:
    Descriptive info: Recherche d'inscriptions ou de publications.. Veuillez indiquer le numéro ou la date d'inscription ou de publication.. N° d'inscription ou de publication :.. N° de volume :.. Dans la première case, porter le numéro de volume et dans la deuxième case,.. le numéro d'ordre.. Date d’inscription ou de publication :.. Vous pouvez saisir une date ou une période;.. Last Idx = 2 - Reel Idx = 2..

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  • Title:
    Descriptive info: Votre commande.. Remarques relatives à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité l’enregistrement et le traitement de votre commande ; elles sont destinées à la conservation des registres du cinéma et de l’audiovisuel.. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification sur les informations qui vous concernent.. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations qui vous concernent, adressez-vous à la conservation des registres.. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de ces données.. Tableau pour  ...   / Nom :.. (*).. Contact :.. Adresse :.. Ville :.. Code Postal :.. Pays :.. N° de tél.. :.. N° de fax :.. Courriel :.. Modalités de suivi :.. Prévenir par téléphone.. Envoi par courrier.. Prévenir par courriel.. Lorsque vous aurez achevé votre consultation, adressez-vous au personnel de la conservation des registres pour avoir connaissance des frais à régler.. Liste des commandes :.. Pour annuler une demande, décocher la case en regard.. Cliquer sur le bouton VALIDER pour valider votre demande et achever la consultation.. Cliquer sur le bouton ANNULER pour annuler votre demande et achever la consultation.. Cliquer sur le bouton POURSUIVRE pour poursuivre la consultation..

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